Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : JJ/MM/AAAA
À compléter avant publication. Les champs surlignés n'ont pas pu être renseignés : ce sont des informations d'entreprise que seul l'éditeur détient. L'article 6-III de la LCEN les rend obligatoires, et leur absence est passible d'un an d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende.
Éditeur du site
Le site anaenta.fr est édité par :
| Dénomination sociale | Raison sociale |
|---|---|
| Forme juridique | SAS / SASU / EI… |
| Capital social | Montant en euros |
| Siège social | Adresse complète |
| RCS | Ville et numéro d'immatriculation |
| SIRET | 14 chiffres |
| TVA intracommunautaire | FR + 11 caractères |
| Adresse électronique | contact@anaenta.fr |
| Téléphone | Numéro |
Directeur de la publication
Nom et prénom, en qualité de fonction.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
| Société | OVH SAS |
|---|---|
| Siège social | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| RCS | Lille Métropole 424 761 419 00045 |
| Téléphone | 1007 |
| Site | ovhcloud.com |
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site — structure, textes, identité visuelle, logo, typographies, photographies et code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une licence d'utilisation à son bénéfice.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Le nom Anaenta et son logo ne peuvent être utilisés sans accord exprès.
Crédits photographiques
Les photographies présentées sur la page d'accueil sont origine et licence des images.
Accessibilité
Le site est conçu pour respecter les critères de contraste du niveau AA des règles WCAG 2.1, et honore la préférence système de réduction des animations. Si vous rencontrez une difficulté d'accès à un contenu, vous pouvez la signaler via la page Contact.
Signalement de contenu
Conformément à l'article 6 de la LCEN, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'éditeur par les moyens indiqués sur la page Contact.